Le chant du cygne des amoureux de la pétarade

Lors d’un contrôle opéré par la police vaudoise, le 5 avril 2024, il a été constaté que le véhicule de A… faisait un bruit incompatible avec les dispositions légales.

L’examen effectué le même jour par le service vaudois des automobiles (ci-après SAN) a mis en évidence plusieurs éléments non conformes parmi lesquels le dispositif d’échappement et un bruit supérieur aux valeurs autorisées. Le SAN a prononcé la saisie immédiate du véhicule et a rendu un préavis de saisie et de destruction des éléments non conformes.

Selon un rapport d’expertise du 25 avril 2024, les deux catalyseurs originaux du dispositif d’échappement avaient été entièrement dépouillés de leur contenu dans le but avoué d’augmenter le bruit du véhicule.

A… soutenait qu’il lui était possible de récupérer une partie du système d’échappement après découpe, à ses frais, des éléments modifiés illicitement. Les instances cantonales avaient étudié cette possibilité mais étaient parvenues à la conclusion qu’elle engendrerait un nombre d’heures de travail incompatibles avec le but recherché. Il ne s’agirait pas, comme le soutenait A…, « de simples découpes rapides à réaliser et à la portée de n’importe quel intervenant de la mécanique automobile ».

Insatisfait, A… a recouru au Tribunal fédéral évoquant, entre autres, que l’expertise du dispositif n’avait pas démontré des valeurs de pollution incompatibles avec les dispositions légales.

Dans un arrêt du 20 mars 2025, le TF a souligné que « La Cour cantonale a cependant confirmé la destruction de ces pièces non pas pour une raison de pollution, mais au motif qu’elles avaient un impact sur le niveau sonore du véhicule ». Il a donc, logiquement, rejeté le recours de A…

ATF 1C_594/2024

Blaise Galland, avocat