L’assurance couvrant le sinistre a décidé de réduire de 50% toutes les prestations en espèces considérant que l’accident était la conséquence d’une entreprise téméraire absolue. X… a recouru contre cette décision auprès du Tribunal administratif du canton de Berne. Ce dernier a retenu que si l’accident s’était produit lors d’un cours avec certaines instructions, au moment du sinistre X… circulait librement sur le circuit sur un engin puissant, la vitesse n’était pas limitée et il n’était pas encadré par des instructeurs. L’intervalle entre le recourant et les autres participants était trop court pour permettre au motard suivant de s’arrêter en cas de chute et, en l’occurrence, une collision multiple avait été évitée dès lors que X… était largement sorti de la piste en tombant. « Selon la juridiction cantonale, le fait de conjuguer la difficulté de négocier un virage à une vitesse illimitée, à des dépassements autorisés et à la présence simultanée d’autres participants sur le même circuit s’apparentait à n’en pas douter, à une entreprise téméraire absolue ». La Cour cantonale a dès lors confirmé la réduction de prestations décidées par l’assurance.

Contre ce jugement, X… a interjeté un appel auprès du Tribunal fédéral. Ce dernier, se référant à sa propre jurisprudence, a déclaré ce recours mal fondé dans un arrêt du 3 août 2020.

ATF 8C_81/2020 et les arrêts cités.
Blaise Galland, avocat